Conseil Municipal du 30 juin 2012




DELIBERATIONS

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-59CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-60CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 avril 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-61DECISION DE TRAITER UN POINT A L'ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-62ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L’ECO-QUARTIER THUROT : approbation du bilan de la concertation - Délibération - Annexe
2012-CM-63ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : approbation du dossier de création - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-64PALAIS DE JUSTICE DE HAGUENAU : signature d’un Projet urbain partenarial (PUP) avec l’Agence Publique pour l’Immobilier de la Justice - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-65SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2011) - Délibération - Annexe
2012-CM-66'MUSIQUES ACTUELLES' : convention de partenariat avec Réseau Jack - Délibération - Annexe
2012-CM-67THEATRES ALSACIENS : modalités de soutien - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-68THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-69ASSOCIATION 'GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-70ASSOCIATION 'THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-71PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention pour l'acquisition de matériel scénique - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-72PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : convention d'objectifs et de financement 2012-2013-2014 entre la Ville de Haguenau et la Société de gymnastique et des sports UNION Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-73CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : acquisition d’un simulateur de vol en planeur - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-74RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION ET D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - Annexe
2012-CM-75RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE - Délibération - Annexe
2012-CM-76RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR 2011 - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-77RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT POUR 2011 - Délibération - Annexe
2012-CM-78ASSAINISSEMENT : mise en place de la Participation pour l'Assainissement Collectif (PAC) - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-79MAJORATION DE 30 % DES DROITS A CONSTRUIRE : modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-80AVIS SUR UNE VENTE : 3, rue du Grand Rabbin Joseph Bloch - Délibération - Annexe
2012-CM-81CESSION DE TERRAIN : route de Bitche - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-82ACQUISITION DE TERRAIN : rue des Fougères, rue de l'Eglise Saint-Joseph - Délibération - Annexe
2012-CM-83 ACQUISITION DE DEUX TERRAINS, ROUTE DE MARIENTHAL - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-84ECHANGE DE TERRAINS : rue Saint-Nicolas, Grand’Rue - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-85ASSOCIATION CROIX BLANCHE DE HAGUENAU : subvention pour l'achat d'un véhicule de premier secours - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-86COMPTE ADMINISTRATIF 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-87COMPTE DE GESTION 2011 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-88CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ALSACE : communication des observations définitives - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-89RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-90RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-91MISE EN ŒUVRE D’UNE SOLUTION DE TELETRANSMISSION ET DE DEMATERIALISATION DE CERTAINS ACTES ADMINISTRATIFS ET COMPTABLES : constitution d’un groupement de commandes et lancement du marché correspondant - Délibération - Annexe
2012-CM-92TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)